Extrait du règlement intérieur : article I alinéa 5.

 

Chaque jardinier est tenu de s’assurer auprès de sa propre compagnie d’assurance, l’association ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas d’accident, dommages ou vols sur le terrain ou dans les abris. 

 

Cette règle s’applique tant sur le jardin du jardinier que dans le cadre de travaux collectifs.

 

 

ASSURANCE  SOUSCRITE PAR L’ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX :

Pour les membres de l’association élus par l’AG ou le CA ainsi que ceux qui ont reçu une mission particulière (maximum 100 personnes) : membres du bureau et du conseil d’administration, responsables de terrain et leurs délégués, responsables travaux et leurs adjoints, toute autre personne missionnée par l’AG ou le CA, l’association a souscrit une ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS auprès de la SMACL (Décès indemnité maxi 5 000 € et Incapacité permanente indemnité maxi 20 000 €).

 

REMARQUES :

 

Les personnes sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants sont systématiquement exclues de cette garantie.

L’utilisation de la remorque n’est pas couverte par cette assurance, elle relève de l’assurance du véhicule “tracteur”.

 

 

 

Pour le bureau de l’AJFT